Opter pour l'énergie photovoltaïque revient à choisir une source d'énergie renouvelable et pérenne, participant activement à la préservation de l'environnement et à la diminution de l'empreinte carbone. Il existe un taux de TVA pour l'autoconsommation photovoltaïque. Examinons ensemble les détails à ce sujet.
Point sur la fiscalité panneau solaire
Afin de bien appréhender la situation, il convient de différencier les panneaux solaires photovoltaïques en fonction de leur puissance.
- Pour les panneaux solaires d'une puissance inférieure ou égale à 3 kWh, la TVA appliquée sur la pose et l'achat du matériel est de 10% pour les particuliers. Cette taxe sera directement incluse dans la facture émise par l'installateur. De plus, il y aura une exonération d'impôts (attention, vous devez quand même procéder à une déclaration), à condition que l'autoconsommation soit à usage personnel et donc, que vous ne soyez pas une entreprise. Bon à savoir : la plupart du temps, pour une habitation, une puissance inférieure à 3 kWh est largement suffisante.
- En ce qui concerne les panneaux solaires d'une puissance supérieure à 3 kWh, la TVA est la classique, celle à 20%, et les revenus générés par la revente doivent être déclarés. Toutefois, diverses aides financières, telles que la prime énergie, MaPrimeRénov’ Sérénité ou des aides locales, sont disponibles, avec des montants pouvant varier entre 4 500€ et 50 000€.
Le taux de TVA réduit à 5.5% s’applique, quant à lui, pour certains travaux de rénovation énergétique.
Conditions pour bénéficier de la TVA panneaux solaires à 10%
Pour bénéficier de la TVA autoconsommation et de la prime énergie (jusqu’à 5 000€), il faut :
- Que la puissance soit inférieure à 3 kWc,
- Que le logement ait au moins deux ans d’ancienneté,
- Être en autoconsommation totale ou avec revente de surplus,
- Que les panneaux solaires soient raccordés au réseau d’électricité public en deux points,
- Que la pose soit réalisée par un artisan certifié RGE.
Il peut s’agir d’une résidence principale ou secondaire, mais aussi d’un propriétaire, d’un locataire ou d’un occupant à titre gratuit et parfois même d’une petite copropriété.
La prime à l’investissement pour les panneaux solaires
L'État octroie une prime à l'autoconsommation pouvant atteindre 30 000€, destinée aux installations avec revente de surplus. Le montant de cette prime dépend de la puissance installée et est versé en une seule fois, un an après la mise en service, depuis février 2023. Elle est aussi accessible sans condition de revenus.
L’installation de panneaux photovoltaïques à Arras
L'implantation de panneaux photovoltaïques implique un critère essentiel : le choix de l'orientation, idéalement plein sud, ainsi que l'inclinaison optimale, située entre 15 et 35 degrés. La rentabilité d'une telle installation est estimée à environ dix ans, avec une durée de vie d'environ 25 ans.
Pour une analyse approfondie, vous pouvez contacter Adrien de La Maison Des Travaux Arras, qui vous guidera dans la simulation de panneaux solaires. Cela permettra de déterminer le potentiel de votre projet à Arras, en prenant en compte les économies envisageables, la production attendue, les aides financières, etc. Pour entrer en contact avec La Maison Des Travaux Arras, composez le 06 32 14 00 05 ou remplissez le formulaire de contact.